Pascal Kiefer


De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
JORFTEXT000047319037(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
b)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000047191093(source JORF)
nomination
18 Février 202318/02/2023
De: Pascal KIEFER
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000047077814(source JORF)
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « services aux entreprises »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000046591862(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000046591860(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: KIEFER (Pascal)
Objet:
pour siéger
membres suppléants au Haut Conseil du travail social
1. Au titre du collège des pouvoirs publics
a) Représentants des ministres
représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur (DGESIP)
Groupe:
Haut Conseil du travail social
suppleant
JORFTEXT000045905732(source JORF)
nomination
14 Juin 202214/06/2022
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur propositions de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Arnaud LEMERLE
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000044212965(source JORF)
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2019
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre
JORFTEXT000038149308(source JORF)
composition
21 Février 201921/02/2019
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2018
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre
JORFTEXT000036499512(source JORF)
composition
17 Janvier 201817/01/2018
De: Kiefer (Pascal, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000036237330(source JORF)
nomination
20 Décembre 201720/12/2017
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Kiefer Pascal
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2016-12-01"
INTJ1626997S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Pascal KIEFER
suppléant
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2017
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre
JORFTEXT000033866033(source JORF)
composition
14 Janvier 201714/01/2017
De: Kiefer (Pascal, Gérard)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Pascal KIEFER
suppléant
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2016
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre
JORFTEXT000031837381(source JORF)
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Kiefer, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229498S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Kiefer (Pascal, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000610000(source JORF)
nomination
23 Mai 200623/05/2006
De: Kiefer (Pascal, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Kiefer (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Kiefer (Pascal, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000762946(source JORF)
nomination
12 Décembre 199912/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.